Sylvain Marsaud

De: Sylvain Marsaud
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000027399649(source JORF)
nomination
11 Mai 201311/05/2013
De: Sylvain MARSAUD
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Marsaud (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000534130(source JORF)
diplome
18 Juillet 199018/07/1990